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LE LIEN VERS LA PETITION AMESUD

RID "type" Modem Ardèche pour amendements

Texte envoyé par Danielle MAGAND de RID "type" de l'Ardèche qui reste à travailler:

 

 

Exemple de règlement intérieur départemental

proposé par le Comité de conciliation et de contrôle¹

 

 

 

Art 1 - Principe :

 

Le Mouvement départemental de l'Ardèche respecte les chartes, statuts et règlement intérieur nationaux du Mouvement démocrate. Il ne dispose pas de la personnalité juridique.

 

Ses instances constituent la seule représentation officielle du Mouvement Démocrate dans le département de l'Ardèche.

 

Art 2 - Instances et fonctions départementales :

 

Les instances et fonctions dirigeantes du Mouvement départemental de l'Ardèche sont :

 

0. La Convention départementale

1. Le Conseil départemental

2. Le Bureau départemental

3. Le Trésorier

4. Le Délégué du Mouvement départemental

5. La Présidence et le Président du Mouvement départemental

 

 

Art 3- La Convention départementale :

 

La Convention départementale rassemble tous les adhérents du Mouvement Démocrate du département  de ………………….

 

Elle se réunit sur convocation du Président ou à la demande d’une majorité simple du Conseil départemental. L’ordre du jour de la Convention départementale est fixé par la Présidence. Il est obligatoirement adressé aux adhérents deux semaines au moins avant la date de réunion.

 

Art 4 - Le Conseil départemental :

 

Le Conseil départemental, composé conformément à l’article 4-a du règlement intérieur national provisoire, fixe sur proposition de la Présidence les orientations politiques et les actions du Mouvement départemental. Il est présidé par le Président départemental.

 

Le Conseil départemental se réunit au moins deux fois par an sur convocation du Président du Mouvement départemental ou à la demande d’au moins la moitié de ses membres.

 

L’ordre du jour du Conseil départemental est fixé par la Présidence du Mouvement départemental.

 

En cas d’empêchement, un membre du Conseil départemental peut donner pouvoir à un autre membre et à lui seul.

 

Le Conseil départemental peut donner toutes délégations de pouvoirs utiles à la Présidence et au Bureau.

 

Sur proposition du Bureau, le Conseil départemental peut, en cas de manquement grave, prononcer la dissolution d’une section et la placer sous administration transitoire du Bureau départemental.

 

Sur demande à la Présidence, tout adhérent du Mouvement départemental peut être autorisé à assister au Conseil départemental en qualité d’auditeur.

 

Art 5 - Le Bureau départemental

 

Les membres élus par le Conseil départemental et les membres de droit prévus au règlement intérieur national (Délégué départemental, président des jeunes démocrates du département, trésorier, membres élus du département au Conseil national) forment, aux côtés de la Présidence, le Bureau du Mouvement départemental.

 

Les membres du Bureau sont élus au sein du Conseil départemental au scrutin proportionnel de liste à la plus forte moyenne. Leur nombre est fixé par la Présidence départementale, il ne peut être inférieur au nombre des membres de droit conformément à l’article 4-b et -c du règlement intérieur national provisoire.

 

Le Bureau est l’instance exécutive du Mouvement départemental. Il est présidé de droit par le Président départemental.

 

Le Bureau met en œuvre les orientations politiques du Conseil départemental auquel il rend compte. Il propose à la nomination du Bureau exécutif national, les candidatures à la fonction de Délégué départemental.

 

Il organise notamment, l’information et la formation des adhérents, la promotion et la communication du Mouvement dans le département, la préparation des échéances électorales.

 

Il organise avec les autres bureaux départementaux de la Région, les travaux de la coordination régionale et notamment, la conférence régionale annuelle des adhérents.

 

Le Bureau départemental se réunit au moins une fois tous les deux mois, sur convocation du Président départemental ou à la demande d’au moins la moitié de ses membres.

 

En cas d’empêchement, un membre du Bureau peut donner pouvoir à un autre membre.

 

Art 6 - La Présidence et le Président du Mouvement départemental

 

La Présidence constitue la direction collégiale du Mouvement départemental. Elle est garante du respect de la ligne politique du Mouvement Démocrate dans le département. Elle administre et gère le développement du Mouvement départemental. Elle anime et organise le Conseil et le Bureau départemental.

 

Elle désigne le trésorier départemental parmi les adhérents du département.

 

Le Président départemental est, à la tête de la Présidence, garant de la ligne politique du Mouvement démocrate dans le département. Il représente le Mouvement démocrate auprès de tous interlocuteurs du département et en constitue son premier porte parole.

 

Il dirige et coordonne les travaux de la Présidence. Il préside et convoque de droit toutes les instances du Mouvement départemental. En cas de vacance du Président, le Bureau élit un nouveau Président parmi les membres de la Présidence jusqu’au prochain renouvellement statutaire.

 

Art 7 - Le Trésorier :

 

Le trésorier départemental est désigné par la Présidence parmi les adhérents du département à jour de leur cotisation. Il exerce ses fonctions par délégation et après agrément du trésorier national du Mouvement Démocrate.

 

Il gère les ressources du Mouvement départemental en recettes, reversements de cotisations, dons …, et en dépenses en s’interdisant le déséquilibre des comptes. Il rend compte de sa gestion au Bureau et au Conseil départemental.

 

Il est membre de droit du Bureau et du Conseil départemental.

 

Art 8 - Le Délégué du Mouvement départemental :

 

Nommé conformément à l’article 15 des statuts nationaux, le Délégué départemental est responsable et destinataire du fichier départemental des adhérents. Il veille, avec la Présidence départementale, à sa sécurité comme à sa confidentialité au regard, notamment, des obligations de la CNIL.

 

Le Délégué départemental vise, avec la Présidence départementale, les nouvelles adhésions soumises à l’agrément national.

 

Il est responsable avec la Présidence de l’organisation du mouvement départemental. Il est chargé de la mise en œuvre des orientations et directives du mouvement national.

 

Art 9 - Investitures :

 

Sur proposition du bureau, le Conseil départemental délivre les investitures et les soutiens du Mouvement démocrate pour les élections cantonales et les élections municipales dans les communes de moins de 10 000 habitants. Ces investitures doivent être conformes à l’article 18 des statuts nationaux et à l’article 13 -a et -b du règlement intérieur national provisoire.

 

Art 10 - Les sections départementales :

 

Le Mouvement départemental peut s’organiser en sections sur décision du Conseil départemental.

 

 

 

Art 11- Révision et agrément :

 

Le présent règlement doit être adopté par le Conseil départemental et soumis à l’agrément préalable du Comité de Conciliation et de Contrôle pour validation s’il est modifié.

 

Toute modification ultérieure est soumise à l’adoption du Conseil départemental sur proposition du Bureau et fait l’objet d’une communication au Comité de Conciliation et de Contrôle pour validation.

 

1Conformément à l’article 15 des statuts nationaux, les mouvements départementaux ou territoriaux s’organisent librement. Ce document n’a qu’une valeur indicative.

 

Réunion du 27 juin 2008

Cette courte réunion qui nous a réuni à Uzer a permis d'aborder les points suivants:

• candidatures pour le conseil départemental: il est nécessaire que chaque personne qui souhaite s'y investir se déclare candidat rapidement. J'ai précisé que j'étais candidate pour la place de co-président ou président délégué et que j'ai transmis cette candidature à Dominique Chambon. Il est indiqué qu'afin de favoriser la règle de la parité il est nécessaire que les dames et damoiselles n'hésitent pas à se porter candidates...

• élections européennes: un temps fort doit être prévu, on peut penser l'annoncer via la newsletter et les médias. Il serait nécessaire de prévoir un cycle de réunions thématiques à travers le département. Le recensement des compétences doit être approfondi.

• Concernant la newsletter il semble important de suivre les travaux du Conseil Général et d'en faire le point dans la newsletter. De plus il faudra présenter l'exécutif départemental et développer des arguments concernant les problématiques européennes.

Mélanie aura peut-être des choses à ajouter, je modifierai la note si besoin.

Christine 

Réglement Intérieur Départemental provisoire

Message de Dominique CHAMBON:

 

Chers amis,

 

Suite à notre réunion à LA VOULTE, nous avons décidé, pour la mise en place des élections qui auront lieu le 27.09.2008 (date unique du plan national) de procéder à un appel à candidature, seront à élire :

 

-  une présidence composée d'un président et de quatre vices présidents.

- un conseil départemental (un représentant par tranche de 10 adhérents en fonction du listing national qui sera notifié). Seuls les adhérents à jour pourront voter (il y a donc urgence pour ceux qui souhaitent renouveler leur adhésion). Pour l'Ardèche, prévoir entre 20 et 30 postes.

 

Les personnes intéressées sont priées de se manifester avant le 15.07.2008.

 

Lors de notre réunion, il était envisagé, dans la mesure du possible, de faire une liste unique permettant d'intégrer le maximum de personnes motivées.

 

En ce qui me concerne, si je suis candidat, je proposerai une organisation à la présidence comme suit :

- un président

- un président délégué

- trois vices présidents (un par circonscription)

afin d'intégrer nouveaux et anciens adhérents.

 

Amicalement.

 

Dominique CHAMBON.

[e-mail]

 (RID proposé par Dominique ci-dessous)

 

[publication après vérification car le texte qui m'a été transmis est semble-t-il erroné]

 

 

 

L'album La Voulte est en ligne

Je viens d'ajouter les photos prises par Jean-François lors de la réunion de la Voulte il y a une dizaine de jours.

Regardez sur la colonne de droite. 

Rencontre du 10.06.08 à LA VOULTE

Merci à Daniel SUSZWALAK qui a permis la tenue de cette réunion à la Voulte.

Dominique CHAMBON préside la séance et remercie tout un chacun d’être présent et cite quelques excuses dont celle de Christine GERARD ; il remercie Annie DANG d’être présente : les convocations ont été lancées – par mail et par courrier – par Françoise LOUVEL : comme dans toutes les associations on se heurte à la mise à jour du listing des adhérents.

Le processus national est en train de se mettre en place, il est temps de se mettre en ordre sur le plan départemental.

Jérôme CIVADE donne lecture du compte-renduqui résulte de la présence de Christine à PARIS ce Week-end.

Les élections départementales sont prévues le SAMEDI 27.09.08 dans tous les départements : élections possibles pour tous les adhérents à jour de leurs cotisations 2008 au MODEM : les listings doivent être envoyés à temps par PARIS.

Le Règlement Intérieur Départemental – dont une mouture simplifiée doit nous parvenir cette semaine – doit être adapté à la spécificité de l’ARDECHE.

Les Universités d’été auront lieu à ST RAPHAEL du 12 au 14 Septembre

Claude ESCANDE – après la réunion du Ternay – a lancé une enquête découlant de la question « pourquoi s’organiser sur le plan départemental ? »

Cette enquête – très intéressante – n’a motivé que peu de personnes mais pourra être envoyée et même présentée si des réunions sont organisées dans le département. Claude reste à la disposition des demandeurs : il est certain que pour limiter les frais postaux la solution d’envoi par mail reste la moins onéreuse. Cependant un commentaire peut être judicieux pour suivre le déroulement de cette enquête.

Claude ESCANDE est remercié pour ce travail et Dominique revient sur les différentes catégories de gens qui sont venus au MODEM. Le document de base est a priori la Charte des valeurs votée à VILLEPINTE, impossible à trouver sur le site. Il est important de souligner qu’un mouvement politique a vocation à émettre des idées, à débattre de celles-ci pourinfluer dans vie publique. Le MODEM n’est pas là uniquement pour les élections : nous aurons des résultats dans les élections à venir que si nous arrivons à installer un maillage très serré sur le plan local.

 Après lecture du Règlement Intérieur Provisoire, Dominique rappelle que tous les adhérents vont recevoir de PARIS une notification pour se présenter sur des listes de 30 candidats. D’un commun accord, il est acté que ceux-ci doivent se manifester avant le 15 Juillet auprès de Dominique CHAMBON (mail : [e-mail]) si une seule liste s’organise il faudra veiller à plusieurs éléments (la parité, l’équilibre des représentants des 3 circonscriptions). Dominique confirme après quelques échanges qu’il ne verrouille rien mais qu’à son avis il ne faut pas aller vers des tensions inopportunes et dont le seul résultat serait de faire partir les « adhérents » battus.

De l’état d’esprit actuel il ressort un sentiment d’absence du Président et beaucoup attendent plus de visibilité du MODEM sur le plan départemental. Dominique veut bien assurer une « transition » mais s' il faut il peut passer la main : les fonctions exécutives départementales peuvent se révéler importantes en vue des prochaines élections européennes. On va avoir 1, peut-être 2 élus sur le Sud Est.

On revient sur les distances en Ardèche et sujets importants sur lesquels les Ardéchois aimeraient connaître la position du MODEM : exemple l’eau, les routes, les éoliennes, les communautés de communes…Les élus MODEM devraient pouvoir défendre les mêmes idées dans ces divers domaines prioritaires ; nécessité d’une formation locale ou régionale pour s’informer à travers des Commissions d’élus.

Jean Yves IMBERT note qu’il faut chercher à créer des groupes sur des sujets précis.

Annie DANG explique la situation du MODEM à la Région : en fait elle appartient au groupe Centre du fait de l’éclatement de l’UDF. Elle revient sur les difficultés à se faire entendre ce qui n’était pas le cas du temps d’Annie Comparini pourtant le modèle BAYROU est inscrit dans le paysage politique.

Pour les élections européennes on a toujours fait un bon score : à partir de celui-ci il faudra monter des listes MODEM aux Régionales : sur les 157 conseillers régionaux on en comptera 11 en Ardèche.

Dominique rappelle donc le calendrier avec nécessité impérative pour les candidats à se manifester avant le 15 juillet : les deux conseillères élues au National (Christine GERARD et Danielle MAGAND) font partie du bureau départemental de même que notre Conseillère Régionale (Annie DANG).

Info réunion MoDem Ardèche

Ci-dessous l'invitation reçue durant la panne du modem: 

 

Nous vous informons qu'une réunion en vue des élections départementales MODEM ARDECHE

                            aura lieu à :

                                              LA VOULTE-SUR-RHONE 
                                              Salle des fêtes -2 rue René Cassin
                                             
                                              MARDI 10 JUIN 2008 A 18H30

                                   Pour préparer ces élections il est indispensable que le maximum d'entre nous se mobilise : merci de

                           nous confirmer votre présence soit par mail, soit par téléphone, soit par courrier.

                             Dominique CHAMBON a demandé à Françoise de centraliser les réponses, voici ses coordonnées :

                                                                         LOUVEL Françoise
                                                                                8 chemin du sommet - Chatinais
                                                                                07100 ANNONAY
                                                                                TEL : [phone]

                                                                                Mail : [e-mail]

                                    Nous comptons sur votre présence indispensable pour le bon déroulement de cette réunion.

                                    Nous vous remercions pour l'attention que vous portez au MODEM ARDECHE.

                                    Dans l'attente de vous rencontrer.


                                                                                                             LE PRESIDENT 
                                                                                                             CHAMBON Dominique



P.S. : Pour ceux qui n'ont pas réglé leur cotisation 2008 merci de le faire en même temps :

         cela évitera toute contestation lors du vote à venir : le bulletin peut être chargé sur le site MODEM

    (cotisation 20 euros)

Message de Claude Escande: prélable à la réflexion sur l'organisation du MoDem en Ardèche

Bonjour,

 

lors de l'Assemblée Générale du MoDem Ardèche du 2 Avril 2007, il nous a été demandé d'initier une réflexion sur l'organisation future du MoDem Ardèche. .

 

Bien entendu, j'envoie ce mail aux personnes qui, lors de l'assemblée, m'ont fait part de leur désir de participer à cette réflexion et d'en préparer une synthèse(* voir nota en bas de page). Je laisse les personnes en copie diffuser ce mail car cette première partie "enquête" peut-être ouverte à tous (je n'ai pas le fichier adhérent)  ... et c'est avec plaisir que nous prendrons en compte dans notre synthèse toute "contribution" qui pourrait nous parvenir avant le 3 Mai. [je le diffuse donc sur le blog]

 

Cette contribution consistera, dans un premier temps, à me retourner l'enquête jointe dûment remplies ( 6 questions ) ... mais avant d'attaquer, afin d'avoir un point de départ commun, lisez les indications ci-dessous.

 

Je vous remercie de votre participation,

 

Claude

 

 

[si vous souhaitez recevoir l'enquète de Claude et les indications, envoyez moi un mail, je vous les ferai suivre] 

Expédition vers le nord...

une mauvaise manip et zoup... une demi-heure de compte-rendu envolée.

Pas le temps de faire un compte-rendu très détaillé mais l'essentiel en quelques lignes.

Après débriefing des élections passées, le futur... 

Nous allons travailler via un forum pour construire le Réglement Intérieur départemental (accès sécurité, Julien expliquera comment) autour de Jean-Yves IMBERT, Claude ESCANDE et moi, avec la possibilité de télécharger le travail déjà effectué dans le sud du département à ce sujet.

Même chose pour une réflexion prospective horizon 2020 en 07 autour de Jean-François CUTTIER, Julien CLUZEL et  Daniel SUSZWALAK.

Vous aurez les infos en temps et en heure.

Une AG constituante aura lieu après le 14 mai pour adopter le nouveau RI et organiser des élections départementales. Modalités à définir mais il a été demandé qu'elle ait lieu à un moment et un lieu facilitant la participation du plus grand nombre.

Côté Sud et centre nous étions une dizaine de présents, pour ma part l'aller a été longuet entre changements de volant, ralentissements et camions de chargement de bois... 3h30-4h mais arrivée 1/4h avant avec JF et Mélanie d'où un tour du LAC! Il est vrai que le cadre est agréable et le restaurant a une salle où il doit faire bon déguster un repas gastronomique (avis aux amateurs!)

Le retour a été exprès, la route était dégagée, 3h à peine dans mon cas! 

 

Convocation de l'assemblée générale du MoDem Ardèche

Copie ci-dessous du courrier reçu:

 

ANNONAY LE 19 mars 2008

Madame, Monsieur,

Cher (e) Ami (e),

J’ai l’honneur de vous convier à l’Assemblée Générale du MODEM ARDECHE

qui aura lieu au

Hôtel-Restaurant Auberge du Lac

07100 ST MARCEL LES ANNONAY

LE MERCREDI 2 AVRIL 2008 à 18 H

Après la réunion, pour les personnes qui le souhaiteront, nous partagerons un buffet : prévoir une participation de 15 €.

Pour faciliter l’intendance merci de vous inscrire par mail

[e-mail]

Ou par téléphone au 06.64.43.44.97

Avant le 25 Mars 2008

Ordre du jour de la réunion :

• Point après les Elections Municipales et Cantonales

• Positionnement du MODEM

• Préparation de l’avenir

• Mise en place de la Fédération Ardèche du MODEM

Dans l’attente de vous le dire de vive voix, je vous remercie d’être fidèle à un engagement d’indépendance et une autonomie du MODEM. Je suis convaincu que vous saurez garder le cap en continuant à adhérer à notre famille politique.

Dernier délai,

Dans l’attente de vous rencontrer.

A bientôt,

LE PRESIDENT

Dominique CHAMBON